Le coût des Travaux Modificatifs Acquéreur pour une maison achetée sur plan

Les plans ainsi que la notice descriptive annexés au contrat de réservation apportent tous les détails et les caractéristiques d’une maison neuve achetée sur plan. Après la signature du contrat préliminaire, il est tout à fait possible de demander quelques modifications au promoteur immobilier, à condition de ne pas dénaturer le logement. Il s’agit de ce qu’on appelle les travaux modificatifs acquéreur ou TMA. Bien entendu, ce type d’intervention génère des coûts qui seront intégrés dans les frais de personnalisation de votre maison neuve achetée sur plan.

● Les Travaux Modificatifs Acquéreur, c’est quoi exactement ?

Les Travaux Modificatifs Acquéreur offrent aux acheteurs la possibilité de personnaliser l'immobilier neuf en fonction de leurs goûts et de leurs besoins, sous réserve d’une faisabilité technique.

Il s’agit d’une série de modifications qui ne doivent en aucun cas porter atteinte à la règlementation en vigueur et au permis de construire, et ne pas retarder le chantier. À titre d’exemple, l’ajout d’un balcon sera impossible. En revanche, la modification de l’agencement d’une pièce ou l’ajout d’une arrivée d’eau seront acceptés.

En général, l’acquéreur informe le promoteur immobilier des modifications qu’il souhaite apporter aux plans ainsi qu’aux différents équipements de la maison dans la phase du gros œuvre, soit à peu près dans les 4 à 6 mois qui suivent la signature de l’avant-contrat.

L’anticipation est la règle numéro 1 qu’il faut impérativement suivre si vous souhaitez intégrer des TMA dans le processus de construction de votre maison neuve. Plus vous émettez vous souhaits tôt dans le déroulement du chantier, plus les chances de leur prise en compte sont importantes.

● Les modalités des TMA pour une maison achetée sur plan

La demande de travaux modificatifs acquéreur dans la construction d’une maison achetée sur plan suit une procédure bien définie :

▪ l’acquéreur transmet la liste des travaux par écrit au promoteur immobilier,
▪ si les demandes de tma sont validées, le promoteur immobilier dispose de quelques semaines pour envoyer un devis ou un nouveau plan en cas de besoin,
▪ l’acquéreur renvoie le devis signé,
▪ le promoteur envoie ensuite un nouveau plan qui intègre les modifications souhaitées,
▪ le versement de 50 % du coût des travaux se fait lors de la signature de l’acte définitif de vente, et le paiement du reste à la livraison du logement.